Comment fonctionne la TVA dans Storeep
Cette page traite de la TVA que vos acheteurs paient sur leurs commandes. Ce n'est pas la TVA qui peut s'ajouter lorsque vous rechargez votre propre portefeuille Storeep : celle-ci vient de votre pays de facturation sur la page de paiement et n'a rien à voir avec vos marchés. Voir Portefeuille et facturation.
Storeep applique un taux de TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) par marché (par pays). Le taux que vous définissez pour un marché s’applique lors du paiement aux commandes passées par des acheteurs dans ce pays, mais uniquement aux articles marqués comme Taxable. Deux conditions doivent être réunies pour que la TVA soit appliquée à un article :
- Le marché de l’acheteur a un taux de TVA supérieur à 0 %.
- Le produit concerné a son option Taxable activée.
La TVA apparaît comme une ligne distincte dans le panier de l’acheteur et dans le récapitulatif de commande, entre la livraison et le total. Si le montant est nul (taux à 0 % ou aucun produit taxable dans le panier), la ligne TVA ne s’affiche pas du tout.
Définir le taux de TVA pour un marché
- Allez dans Paramètres, puis Marchés.
- Cliquez sur le marché (pays) que vous souhaitez configurer.
- Dans le panneau du marché, cliquez sur TVA.
- Le panneau affiche le pays et le taux actuel (par exemple : Le taux de TVA actuel est de 20 %).
- Dans le champ Taux de TVA, saisissez le taux en pourcentage. Entrez 20 pour 20 %, et non 0,20.
- Cliquez sur Enregistrer.
Chaque marché conserve son propre taux, vous répétez donc ces étapes pour chaque pays où vous appliquez une TVA différente.
Règles du champ taux de TVA
Le champ Taux de TVA est validé lors de l’enregistrement :
- Obligatoire : vous ne pouvez pas l’enregistrer vide. Si vous le laissez vide, le message Veuillez saisir le taux de TVA s’affiche.
- Chiffres uniquement : les nombres entiers ou décimaux sont acceptés (par exemple 20 ou 7.5). Une valeur non numérique affiche Le taux de TVA saisi est incorrect.
- Minimum 0 : les valeurs négatives sont refusées avec le même message « incorrect ». Mettre 0 désactive la TVA pour ce marché et masque la ligne TVA.
- Maximum 100 : un taux supérieur à 100 % affiche Le taux de TVA ne doit pas dépasser 100 pour cent.
Marquer un produit comme taxable
La TVA n’est jamais appliquée à un produit tant que vous n’avez pas activé son option Taxable. Par défaut, cette option est désactivée, donc les nouveaux produits ne sont pas taxés tant que vous ne l’activez pas. Pour l’activer :
- Ouvrez le produit dans l’éditeur Produits.
- Allez dans l’onglet Options.
- Activez Taxable.
- Enregistrez le produit.
Comme l’indique la description de l’option : une fois Taxable activé, les taxes pour ce produit sont calculées au paiement selon le taux défini pour chaque pays dans vos paramètres de marché. Un seul bouton Taxable couvre tous les marchés, seul le taux par pays varie.
Comment la TVA est calculée et affichée
Au paiement, Storeep additionne le prix des articles taxables dans le panier et multiplie ce sous-total taxable par le taux de TVA du marché. Les articles non taxables restent inclus dans le sous-total payé par l’acheteur, mais ils ne contribuent pas à la ligne TVA. Le montant de la TVA est ensuite tronqué à deux décimales pour éviter tout arrondi à la hausse.
Le total de la commande correspond au sous-total moins toute remise, plus la livraison, plus la TVA. Le montant de la TVA est enregistré sur la commande pour rester cohérent dans l’historique et la confirmation.
Comportement par marché et cas particuliers
- Le taux suit le marché de l’acheteur : la TVA appliquée correspond au taux du marché où la commande est passée, et non à votre marché principal. Un acheteur dans un marché à 0 % ne paie pas de TVA, même sur les produits taxables.
- Paniers mixtes : si un panier contient des produits taxables et non taxables, la TVA n’est appliquée que sur la partie taxable.
- Aucun article taxable : si rien dans le panier n’est taxable, la ligne TVA est masquée même si le marché a un taux.
- Nouveaux marchés : un marché commence à 0 % de TVA jusqu’à ce que vous définissiez un taux.
Résolution des problèmes
- La TVA n’apparaît pas dans les paniers : vérifiez que le taux du marché est supérieur à 0 % et que les produits du panier ont l’option Taxable activée dans l’onglet Options. Les deux sont nécessaires.
- Vous souhaitez arrêter de facturer la TVA dans un pays : ouvrez ce marché, définissez le taux de TVA à 0 et enregistrez. La ligne TVA disparaît pour ce marché.
- La TVA semble incorrecte sur un seul produit : vérifiez l’option Taxable de ce produit plutôt que le taux du marché, car le taux s’applique à tous les produits taxables.